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RPP 2016-2017 – Tableaux de renseignements supplémentaires : Vérifications internes à venir au cours des trois prochains exercices

Vérifications internes

Titre de la vérification interne Type de vérification interne État Date d’achèvement prévue
Vérification de la surveillance des centrales nucléaires : assurance de la qualité des rapports techniques et d’inspection Gestion Prévue 2016-2017
Vérification de la surveillance des centrales nucléaires : activités d’application de la loi Gestion Prévue 2016-2017
Vérification des services de la Direction générale du soutien technique (DGST) : planification et affectation des ressources Opérationnel Prévue 2016-2017
Vérification du programme du cycle du combustible nucléaire : phase 1 (sujet à déterminer) Opérationnel Prévue 2016-2017
Vérification du perfectionnement de l’effectif Planification, dotation, formation et perfectionnement des RH Prévue 2016-2017
Vérification interne horizontale de la sécurité des technologies de l’information dans les grands et les petits ministères – phase 2 (vérification du BCG) Vérification pangouvernementale Prévue 2016-2017
Vérification du programme du cycle du combustible nucléaire : phase 2 (sujet à déterminer) Opérationnel Prévue 2017-2018
Vérification du programme de sécurité nucléaire de la CCSN Gestion Prévue 2017-2018
Vérification du sous-programme du cadre de réglementation de la CCSN Opérationnel Prévue 2017-2018
Examen préliminaire du programme des substances nucléaires et de l’équipement réglementé Examen préliminaire Prévue 2017-2018
Vérification de la gestion des recettes et du programme de recouvrement des coûts Opérationnel Prévue 2017-2018

Des informations supplémentaires sur les vérifications internes de la CCSN sont disponibles sur le site Web de la CCSN.

Évaluations

Lien à l’Architecture d’alignement des programmes de l'organisation Titre de l’évaluationTitle of the evaluation Date prévue du début de l’évaluation Date d’approbation de l’administrateur général
Programme des réacteurs nucléaires Évaluation du Programme de contrôle des aptitudes (PCA) dans le domaine de la sécurité de la Commission canadienne de sûreté nucléaire Avril 2016 Décember 2016
Programme du cycle du combustible nucléaire Évaluation des activités de vérification de la conformité pour le cycle du combustible nucléaire de la Commission canadienne de sûreté nucléaire Septembre 2016 Mars 2017
Programme des renseignements scientifiques, techniques, réglementaires et publics Évaluation du Programme de subventions et de contributions par catégorie de la Commission canadienne de sûreté nucléaire Juin 2018 Mars 2019

La seule évaluation obligatoire planifiée pour la prochaine période triennale est l’évaluation du Programme de subventions et de contributions par catégorie de la CCSN. D’autres évaluations non obligatoires seront effectuées en conformité avec un plan d’évaluation qui entrera en vigueur au printemps 2016.

Lire le plan d’évaluation en ligne.

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