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Historique du document REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour une installation dotée de réacteurs

Accéder au REGDOC-2.4.2, version 2 [HTML] [PDF | 13 pages, 696 Ko]

Sommaire

Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les installations dotées de réacteurs, version 2 énonce les exigences et l’orientation relatives aux études probabilistes de sûreté pour les installations dotées de réacteurs.

Il s’agit de la troisième version du document, qui remplace le document S-294, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les centrales nucléaires, publié en avril 2005, et le REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les centrales nucléaires, publié en mai 2014.

Statut

Mai 2022 : Publication

Étapes importantes Dates Liens
Consultation, REGDOC-2.4.2 Du 20 juillet au 28 septembre 2012, y compris la période d’observations sur les commentaires reçus Projet omnibus de modifications relatives à Fukushima [PDF]

Commentaires reçus :

Observations sur les commentaires reçus :

Présentation à la Commission 22 août 2013 Rapport de consultation [PDF]

Tableau des commentaires de la consultation [PDF]

Consultation supplémentaire limitée aux personnes qui avaient participé à la ronde initiale de consultation Du 22 août au 21 octobre 2013 Commentaires supplémentaires reçus [PDF]
Présentation à la Commission 27 mars 2014

Rapport de consultation [PDF]

Tableau des commentaires de la consultation [PDF]

Commentaires supplémentaires reçus [PDF]

Publication, REGDOC-2.4.2 23 mai 2014 REGDOC-2.4.2 [HTML] [PDF | 14 pages, 246 Ko]
Consultation, REGDOC-2.4.2, version 2 Du 31 mars 2021 au 29 juin 2021, y compris la période d’observations sur les commentaires reçus REGDOC-2.4.2, version 2 [consultation électronique] [PDF]

Rapport de consultation [PDF]

Publication Mai 2022 REGDOC-2.4.2, version 2 [HTML] [PDF | 13 pages, 696 Ko]

Information

Pour toute question ou demande d’information liée au document REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour une installation dotée de réacteurs, veuillez communiquer avec :

Direction de l’évaluation et de l’analyse
Commission canadienne de sûreté nucléaire
280, rue Slater, C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario)  K1P 5S9
Canada

Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : consultation@cnsc-ccsn.gc.ca

Liens connexes

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