Historique du document REGDOC-2.3.4, Programmes d’exploitation des installations dotées de réacteurs
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Sommaire
Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.3.4, Programmes d’exploitation des installations dotées de réacteurs précise les exigences relatives à l’élaboration et à la mise en œuvre de programmes d’exploitation pour les installations dotées de réacteurs (centrales nucléaires, conceptions de réacteur avancé et petits réacteurs modulaires) et fournit des orientations à ce sujet. Ce document d’application de la réglementation repose sur l’expérience d’exploitation et les pratiques exemplaires issues du contexte des centrales nucléaires refroidies à l’eau. Cette information sera mise à jour à mesure que de nouvelles données seront obtenues des conceptions de réacteur avancé et des petits réacteurs modulaires. Les promoteurs, les demandeurs et les titulaires de permis pour des conceptions de réacteur avancé et des petits réacteurs modulaires devraient appliquer l’information et les concepts présentés dans ce document d’application de la réglementation dans la mesure du possible et de la façon qui convient le mieux à la conception en question.
Il s’agit de la première version.
Statut
En cours d’élaboration
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Consultation |
Consultation: Du 30 janvier au 30 avril 2024
Rétroaction sur les commentaires : Du 1er mai au 15 mai 2024 |
Ébauche du document REGDOC-2.3.4, Programmes d’exploitation des installations dotées de réacteurs [HTML] [PDF | 46 pages, 990 KB] |
Information
Pour toute question ou demande d’information liée au document REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées de réacteurs, veuillez communiquer avec :
Direction de la gestion de la sûreté
Commission canadienne de sûreté nucléaire
280, rue Slater, C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
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