ARCHIVÉ – 15 septembre 2022 – Virtuel

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• Réunion de la Commission du 15 septembre 2022
• Réunion de la Commission du 15 septembre 2022 (avec interprétation en français)

Réunion de la Commission du 15 septembre 2022

Date	Durée	Télécharger (MP4)	Lecture en continu (MP4)
15 septembre	5m 30s	Télécharger (original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 28 juin 2022	Lecture en continu (original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 28 juin 2022
15 septembre	1h 46m 31s	Télécharger (original) : 4. Item de décision, 4.1 REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans l’environnement : Présentation par le personnel de la CCSN	Lecture en continu (original) : 4. Item de décision, 4.1 REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans l’environnement : Présentation par le personnel de la CCSN
15 septembre	20m 31s	Télécharger (original) : 5. Rapport d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires : Mémoire du personnel de la CCSN	Lecture en continu (original) : 5. Rapport d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires : Mémoire du personnel de la CCSN
15 septembre	35m 15s	Télécharger (original) : 6. Rapport initial d’événement, 6.1 Bruce Power – Découverte et contrôle inadéquat d’articles suspects, travaux de réfection à la tranche 6 de la centrale de Bruce-B : Mémoire du personnel de la CCSN	Lecture en continu (original) : 6. Rapport initial d’événement, 6.1 Bruce Power – Découverte et contrôle inadéquat d’articles suspects, travaux de réfection à la tranche 6 de la centrale de Bruce-B : Mémoire du personnel de la CCSN
15 septembre	25m 32s	Télécharger (original) : 7. Items d’information, 7.1 Présentation de la Société indépendante d’exploitation du réseau électrique (SIERE) sur le rôle et les obligations du SIERE en Ontario : Présentation par la SIERE	Lecture en continu (original) : 7. Items d’information, 7.1 Présentation de la Société indépendante d’exploitation du réseau électrique (SIERE) sur le rôle et les obligations du SIERE en Ontario : Présentation par la SIERE
15 septembre	38m 09s	Télécharger (original) : 7. Items d’information, 7.2 État du programme des fonctionnaires désignés : 2021 : Présentation du personnel de la CCSN, 8. Clôture de la réunion	Lecture en continu (original) : 7. Items d’information, 7.2 État du programme des fonctionnaires désignés : 2021 : Présentation du personnel de la CCSN, 8. Clôture de la réunion

Réunion de la Commission du 15 septembre 2022 (avec interprétation en français)

Date	Durée	Télécharger (MP4)	Lecture en continu (MP4)
15 septembre	5m 30s	Télécharger (français) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 28 juin 2022	Lecture en continu (français) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 28 juin 2022
15 septembre	1h 46m 31s	Télécharger (français) : 4. Item de décision, 4.1 REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans l’environnement : Présentation par le personnel de la CCSN	Lecture en continu (français) : 4. Item de décision, 4.1 REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans l’environnement : Présentation par le personnel de la CCSN
15 septembre	20m 31s	Télécharger (français) : 5. Rapport d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires : Mémoire du personnel de la CCSN	Lecture en continu (français) : 5. Rapport d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires : Mémoire du personnel de la CCSN
15 septembre	35m 15s	Télécharger (français) : 6. Rapport initial d’événement, 6.1 Bruce Power – Découverte et contrôle inadéquat d’articles suspects, travaux de réfection à la tranche 6 de la centrale de Bruce-B : Mémoire du personnel de la CCSN	Lecture en continu (français) : 6. Rapport initial d’événement, 6.1 Bruce Power – Découverte et contrôle inadéquat d’articles suspects, travaux de réfection à la tranche 6 de la centrale de Bruce-B : Mémoire du personnel de la CCSN
15 septembre	25m 33s	Télécharger (français) : 7. Items d’information, 7.1 Présentation de la Société indépendante d’exploitation du réseau électrique (SIERE) sur le rôle et les obligations du SIERE en Ontario : Présentation par la SIERE	Lecture en continu (français) : 7. Items d’information, 7.1 Présentation de la Société indépendante d’exploitation du réseau électrique (SIERE) sur le rôle et les obligations du SIERE en Ontario : Présentation par la SIERE
15 septembre	38m 09s	Télécharger (français) : 7. Items d’information, 7.2 État du programme des fonctionnaires désignés : 2021 : Présentation du personnel de la CCSN, 8. Clôture de la réunion	Lecture en continu (français) : 7. Items d’information, 7.2 État du programme des fonctionnaires désignés : 2021 : Présentation du personnel de la CCSN, 8. Clôture de la réunion