Programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) : BWXT Nuclear Energy Canada Inc. - Toronto

BWXT Nuclear Energy Canada Inc. (BWXT), auparavant GE Hitachi Nuclear Energy Canada, détient un permis de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) l’autorisant à exploiter une installation de fabrication de combustible nucléaire située à Toronto, en Ontario. BWXT produit des grappes de combustible nucléaire à partir de poudre de dioxyde d’uranium (UO2) pour utilisation dans les centrales nucléaires du Canada. L’installation de BWXT à Toronto produit des pastilles d’UO2 à partir de poudre d’uranium. BWXT exécute un vaste programme de protection de l’environnement dans le but de surveiller et de contrôler les substances radioactives et dangereuses provenant de l’installation de BWXT, de déterminer les concentrations de contaminants dans l’environnement et d’évaluer l’exposition du public.

Les résultats du Programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) de 2014, de 2016, de 2018 et de 2019, en plus des conclusions des études sur la santé disponibles pour les installations de traitement d’uranium, confirment que le public et l’environnement se trouvant à proximité de l’installation de BWXT à Toronto sont protégés et qu’il n’y a aucun impact prévu sur la santé.

Légende

[ ] Directives/Niveau de référence

BWXT Nuclear Energy Canada Inc. - Toronto

Type d'échantillon Description de l'échantillon Paramètre 2014 2016 2018 2019 Directives sur la QE/ Niveau de référence Impact prévu sur la santé (oui/non) Code de l'échantillon
Air Ambiant Uranium 0,000128 µg/m3 N/D < 0,003 µg/m3 < 0,00005 µg/m3 0,03 µg/m3 Non GT01-A01
Sol 0-5 cm Uranium 1,50 mg/kg de poids sec N/D 1,17 mg/kg de poids sec 0,98 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT01-S01
Sol 0-3 cm Uranium 1,68 mg/kg de poids sec N/D N/D N/D 23 mg/kg de poids sec Non GT02-S02
Sol 0-5 cm Uranium N/D 1,3 mg/kg de poids sec 1,47 mg/kg de poids sec 1,02 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT02-S02
Sol 0-5 cm Uranium 1,05 mg/kg de poids sec 1,6 mg/kg de poids sec 1,57 mg/kg de poids sec 1,54 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT03-S03
Sol 0-5 cm Uranium 0,72 mg/kg de poids sec 1,5 mg/kg de poids sec 1,37 mg/kg de poids sec 1,20 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT04-S04
Sol 0-5 cm Uranium 1,72 mg/kg de poids sec 1,7 mg/kg de poids sec 1,63 mg/kg de poids sec 1,62 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT06-S06
Air Ambiant Uranium 0,0000488 µg/m3 < 0,0009 µg/m3 < 0,003 µg/m3 N/D 0,03 µg/m3 Non GT07-A02
Sol 0-5 cm Uranium 0,87 mg/kg de poids sec 1,5 mg/kg de poids sec 1,55 mg/kg de poids sec 1,24 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT07-S07
Air Ambiant Uranium N/D N/D < 0,003 µg/m3 < 0,00005 µg/m3 0,03 µg/m3 Non GT08-A08
Sol 0-5 cm Uranium 1,13 mg/kg de poids sec 1,8 mg/kg de poids sec 1,91 mg/kg de poids sec 1,49 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT08-S08
Sol 0-5 cm Uranium N/D 1,3 mg/kg de poids sec 1,81 mg/kg de poids sec 1,34 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT09-S09
Sol 0-7 cm Uranium 0,93 mg/kg de poids sec N/D N/D N/D 23 mg/kg de poids sec Non GT09-S09
Air Ambiant Uranium N/D < 0,0009 µg/m3 < 0,003 µg/m3 < 0,00005 µg/m3 0,03 µg/m3 Non GT10-A03
Sol 0-5 cm Uranium N/D 1,7 mg/kg de poids sec 1,78 mg/kg de poids sec 1,88 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT10-S10
Sol 0-5 cm Uranium N/D N/D N/D 1,89 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT12-S12

1 Le symbole < indique que le résultat est inférieur à la limite de détection analytique en laboratoire.

2 N/D – non disponible

Employée de la CCSN prélevant des échantillons d’air et de sol près de BWXT à Toronto, en 2019.

Contexte

En vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), les titulaires de permis d’installations nucléaires doivent mettre en œuvre des programmes de surveillance de l’environnement dans le but de protéger le public et l’environnement contre les émissions provenant des activités nucléaires de leurs installations. Les résultats de ces programmes de surveillance sont soumis à la CCSN pour assurer la conformité aux recommandations et limites applicables, telles qu’établies dans les règlements qui gouvernent l’industrie nucléaire du Canada.

La CCSN a mis en œuvre son PISE dans le but de vérifier que le public et l’environnement se trouvant à proximité des installations nucléaires autorisées sont protégés. Le PISE est distinct du programme de vérification continue de la conformité de la CCSN, mais s’ajoute en complément. Il consiste à prélever des échantillons dans les espaces publics autour des installations ainsi qu’à mesurer et à analyser des quantités de substances radiologiques (nucléaires) et dangereuses. Les échantillons sont prélevés par le personnel de la CCSN et envoyés au laboratoire indépendant de la CCSN aux fins d’analyse et d’essais. En 2014, 2016, 2018 et 2019, des échantillons ont été prélevés dans des aires publiques à l’extérieur du périmètre de l’installation de BWXT à Toronto.

Résultats de 2014, 2016, 2018 et 2019

Les plans d’échantillonnages du PISE pour l’installation de BWXT à Toronto en 2014, 2016, 2018 et 2019 étaient axés sur l’uranium. L’uranium est à la fois une substance radioactive (elle se désintègre lentement en émettant un rayonnement gamma) et une substance dangereuse (car l’exposition à l’uranium entraîne une toxicité chimique). Un plan d’échantillonnage propre au site a été élaboré à partir du programme de surveillance de l’environnement de BWXT et de l’expérience en réglementation de la CCSN pour ce site. En juillet 2014, juillet 2016, juin 2018 et juin 2019, des échantillons d’air et de sol ont été prélevés dans des zones accessibles au public à l’extérieur du périmètre de l’installation de BWXT à Toronto. Les concentrations d’uranium dans ces échantillons étaient inférieures aux recommandations disponibles. Aucun impact sur la santé ou l’environnement n’est à prévoir avec ces concentrations.

Accent mis sur la santé

La CCSN réalise également des études pour évaluer la santé du public vivant à proximité d’installations nucléaires. Plusieurs études ont été réalisées à Port Hope, en Ontario, où l’uranium est traité depuis des décennies pour fabriquer du combustible nucléaire. Ces études ont toujours démontré que les personnes vivant à proximité d’installations de traitement de l’uranium, comme BWXT, sont autant en santé que le reste de la population canadienne. Accéder à la bibliothèque de la CCSN qui contient des études sur la santé et des recherches effectuées par des tiers.

Conclusion

Les résultats du PISE pour 2014, 2016, 2018 et 2019 indiquent que le public et l’environnement se trouvant à proximité du site de BWXT sont protégés et qu’il n’y a pas d’impact attendu sur la santé. Ces résultats correspondent aux résultats présentés par BWXT et aux conclusions des études sur la santé disponibles pour les installations de traitement de l’uranium, ce qui démontre que le programme de protection de l’environnement du titulaire de permis préserve la santé, la sûreté et la sécurité des personnes et protège l’environnement.

Pour obtenir le rapport technique complet du PISE, veuillez communiquer avec la CCSN à cnsc.information.ccsn@canada.ca ou par téléphone au 613-995-5894 ou au 1-800-668-5284 (au Canada). Veuillez indiquer le nom de l’installation et l’année du rapport.

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