Convention sur la sûreté nucléaire, du 27 mars au 7 avril

Ramzi Jammal clôt une 7e réunion d’examen de la Convention sur la sûreté nucléaire réussie.

Pour en savoir plus

Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2015

Les conclusions montrent que les substances nucléaires sont utilisées de façon sûre au Canada.

Lire le rapport

La science de la sûreté – Rapport de recherche de la CCSN

Ce rapport présente les principales activités de recherche facilitées et soutenues par la CCSN au cours de la dernière année.

Lire le rapport

La parole est à vous!

Au moyen de son Programme de financement des participants, la CCSN offre une aide financière aux personnes qui souhaitent prendre part à son processus de réglementation. Il est actuellement possible d’obtenir du financement pour l’examen du Rapport de surveillance réglementaire des centrales nucléaires au Canada : 2016 de la CCSN.

Pour en savoir plus

Programme de financement des participants

Il est actuellement possible d'obtenir du financement pour l'examen de la demande du ministère de l'Environnement et de l'Action en matière de changement climatique de l'Ontario visant à faire libérer le site de la mine Deloro du contrôle réglementaire de la CCSN.

Pour en savoir plus

Dernières nouvelles

21 avril 2017
  • Les thèmes abordés seront l’acceptabilité sociale, le savoir autochtone et les droits ancestraux.
  • Venez rencontrer des représentants de l’organisme de réglementation nucléaire du Canada le 26 et 27 avril
19 avril 2017
  • L’entreprise n’a pas respecté une condition de son permis
11 avril 2017
  • Un ordre du jour révisé pour la réunion publique du 12 avril 2017 est disponible
6 avril 2017
  • L’ordre du jour de la réunion publique du 12 avril 2017 est disponible
  • Un ordre du jour révisé pour les audiences publiques des 12 et 13 avril 2017 est disponible

Vidéo

Prochaines réunions et audiences

Décisions récentes

    8 mars 2017
    Décision sur la portée des évaluations environnementales pour trois projets proposés aux installations existantes des Laboratoires Nucléaires Canadiens
    Compte rendu de décision
  • 27 février 2017
    La CCSN renouvelle le permis d’exploitation d’une installation de combustible nucléaire de l’installation de conversion de Port Hope
    Communiqué de presse
  • 19 janvier 2017
    Décision de la CCSN sur la garantie financière révisée proposée par l’Université McMaster pour le déclassement du réacteur nucléaire McMaster
    Compte rendu de décision
  • 9 décembre 2016
    Décision de la CCSN à l’égard de GE-Hitachi concernant la nouvelle garantie financière proposée et la demande de transfert et de modification de son permis à BWXT Nuclear Energy Canada Inc.
    Compte rendu de décision
  • 30 novembre 2016
    La CCSN lève le point d’arrêt réglementaire visant la phase 2 du projet de remise en état du site Gunnar
    Communiqué de presse | Compte rendu de décision
  • 29 septembre 2016
    Décision de la CCSN concernant la demande d’OPG visant à modifier son permis d’exploitation pour la centrale nucléaire de Pickering
    Compte rendu de décision

Restez branchés

Voici comment obtenir les dernières nouvelles sur la surveillance de la réglementation nucléaire au Canada